L'ensemble des éléments constituant le site internet (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de MPS ASSURANCES ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de MPS ASSURANCES.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
Droit d'accès (article 15 RGPD)Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) :
Email : contact@mps-assurances.frEn naviguant sur notre site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Vous pouvez cependant les désactiver dans les paramètres de votre navigateur.
MPS ASSURANCES s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. MPS ASSURANCES ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations présentes sur ce site.
Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de MPS ASSURANCES quant au contenu de ces sites.
L'accès et l'utilisation du site internet de MPS ASSURANCES impliquent l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après :
L'accès au site est possible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d'opérations de maintenance.
Les informations présentes sur le site ont une valeur indicative et ne constituent en aucun cas un conseil personnalisé en assurance.
MPS ASSURANCES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation.
En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de l'assurance dans les conditions prévues par les articles L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation.
Médiateur de l'assurance :Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu
ou par voie postale en écrivant à :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE 3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE
